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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAC
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ANNE CLAUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANNE CLAUDE
CLAC SAS

Numéro de dépôt :
3480753
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
ANNE CLAUDE de CLAC

Présentation de la marque ANNE CLAUDE

Déposée le 9 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE CLAUDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAC domicilié(e) 7 rue des Abreuvoirs,21640 GILLY LES CITEAUX - 21640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 074 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE CLAUDE est expirée depuis le 9 février 2017.

CLAC a également déposé les autres marques suivantes : CLAC! Concocté en Auvergne , CLAC


CLAC SAS - 7 rue des Abreuvoirs,21640 GILLY LES CITEAUX - 21640 - France - SIREN 492074745


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Capsules de bouchage métalliques ; opercules de surbouchage métalliques.

Capsules de bouchage non métalliques ; opercules de surbouchage non métalliques.

Vins ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; cocktails ; spiritueux.